Philippe Texier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: TEXIER Philippe
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Texier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
De La Motte De Broons De Vau
Erwan
NIGEND : 187311NLS : 8045432
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Texier Philippe
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2017-03-01"
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Philippe TEXIER
(titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CIMADE
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Novembre 201526/11/2015
De: Texier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Texier, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
De Marion
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Texier Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-01-01"
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Texier Philippe
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2012-01-01"
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: TEXIER (Philippe)
membre (titulaire)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du a de
l'article 4 du décret n° 2007-1137 du
26 juillet 2007
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale consultative des droits de l'homme,
membres des principales organisations non gouvernementales œuvrant dans le domaine des droits de l'homme, du droit international humanitaire ou de l'action humanitaire et des principales confédérations syndicales
Sur proposition de la CIMADE
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Août 201222/08/2012
De: Texier Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Communauté de brigades de Clisson (44)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Philippe Texier
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
26 Novembre 201126/11/2011
De: TEXIER (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation
membre du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Texier (Philippe)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Philippe Texier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi organique n° 86-1303 du
23 décembre 1986
maintenu en activité en surnombre
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="2006-05-25"
date_fin="2009-05-24"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Décembre 200515/12/2005
De: Texier (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation
membre du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 2 du même décret (
experts français siégeant dans les instances internationales des droits de l'homme en leur capacité personnelle)
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Philippe Texier
conseiller
Objet:
membre suppléant de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
au titre de la Cour de cassation
Remplace:M. Bernard Challe
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
cour_cassation
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Texier (Philippe, Jean, Marie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Texier (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation
membre du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du c de l'article 2 du même décret (
experts français siégeant dans les instances internationales des droits de l'homme en leur capacité personnelle)
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Texier (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
respectivement membres titulaire et suppléant du Conseil national de l'aide juridique
magistrat de la Cour de cassation ou des cours et tribunaux
Groupe:
cour_cassation
magistrat
suppleant
nomination
18 Juillet 200018/07/2000
De: Texier (Philippe)
conseiller à la Cour de cassation ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Texier (Philippe)
président du tribunal de grande instance d'Evry
membre du groupe d'experts chargé d'étudier l'application du pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (Nations Unies)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
c)
experts français siégeant dans les instances internationales des droits de l'homme à titre indépendant
Groupe:
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Texier (Philippe, Serge, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
08 Janvier 199308/01/1993
De: Philippe Texier
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
Présidents de chambre
Remplace:
M. Cambos
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Texier (Philippe)
président du tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir à l'Organisation des Nations Unies pour l'Amérique latine (O.N.U.S.A.L.)
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
duree="deux ans"
détachement
14 Février 199214/02/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.